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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENT D'ARTICLES PROMOTIONNELS – SEDAP
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OCEAN ETIQUETTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

OCEAN ETIQUETTES
SOCIETE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENT D'ARTICLES PROMOTIONNELS – SEDAP SA

Numéro de dépôt :
3581204
Date de dépôt :
09/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2018
OCEAN ETIQUETTES de SOCIETE D\'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENT D\'ARTICLES PROMOTIONNELS – SEDAP

Présentation de la marque OCEAN ETIQUETTES

Déposée le 9 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENT D'ARTICLES PROMOTIONNELS – SEDAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEAN ETIQUETTES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENT D'ARTICLES PROMOTIONNELS – SEDAP domicilié(e) 46 avenue des Frères Lumière,78190 TRAPPES - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 621 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEPORT & Associés domicilié(e) 3 rue Pétigny,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN ETIQUETTES est expirée depuis le 9 juin 2018.

SOCIETE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENT D'ARTICLES PROMOTIONNELS – SEDAP a également déposé les autres marques suivantes : CABRITEL , SEDAT


SOCIETE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENT D'ARTICLES PROMOTIONNELS – SEDAP SA - 46 avenue des Frères Lumière,78190 TRAPPES - 78190 - France - SIREN 344621099


Cabinet LEPORT & Associés - 3 rue Pétigny,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Encres d'imprimerie.

Produits de l'imprimerie.

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